MENTIONS LEGALES



MENTIONS LEGALES :


  •      Propriétaire du site  :     HORIZON TAÏ JI

Association Loi 1901, déclarée le 3 juillet 2009 sous le numéro W853000752,

JO n° 30 en date du 25 juillet 2009,

numéro SIRET : 52833214100019, 

  • Adresse du siège social :                   

 Madame la Co-Présidente de l'association HORIZON TAIJI ,  35 rue de la Boyette  SAINT HILAIRE DE RIEZ

  • Hébergement du site :    www.one.com                                                       

                         Informations importantes

Le présent site Web et l'ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, bases de données, etc., sont la propriété exclusive de l'association Horizon Taïji de Saint Hilaire de Riez.

Le simple fait d'accéder à ce site Internet implique que vous acceptiez sans réserve les termes et conditions définies dans la présente notice légale et que vous vous engagiez à la respecter

Sauf autorisation explicite du Directeur de la publication, tout contenu disponible à partir du site d'Horizon Taiji est protégé par les droits d'auteur. Toute reproduction ou redistribution, totale ou partielle, du contenu sont expressément prohibées par la loi. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Les sites cibles appelés par des liens qui vous font quitter le site d'Horizon Taiji ne sont pas sous le contrôle d'Horizon Taiji. L'association Horizon Taïji n'est pas responsable du contenu de ces sites et des liens qu'ils contiennent. Nous ne prenons aucun engagement quant à la validité de ces liens. De la même façon, l'association Horizon Taïji, au travers de ces supports, ne peut être incriminé en cas d'infection par des virus, chevaux de Troie ou autres, via des sites auxquels il est fait référence.


Directeur de la publication : André BARRAUD

COPYRIGHT © 2012   |   ALL RIGHTS RESERVED

PRIVACY STATEMENT   |  MENTIONS LEGALES